P'TITE POMME
Présentation de la marque P'TITE POMME
Déposée le 17 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions GAUTIER-LANGUEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque P'TITE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITE POMME est expirée depuis le 17 janvier 1995.
Editions GAUTIER-LANGUEREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription le 12 février 1992 - Transmission de propriété n°60146 - Publication au BOPI 1992-02-12