Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITE POMME
Editions GAUTIER-LANGUEREAU (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1296128
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1995

Présentation de la marque P'TITE POMME

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions GAUTIER-LANGUEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions GAUTIER-LANGUEREAU domicilié(e) 18, rue Jacob, 75006 PARIS. - France.

La marque P'TITE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITE POMME est expirée depuis le 17 janvier 1995.

Editions GAUTIER-LANGUEREAU a également déposé les autres marques suivantes : J'AI DESCENDU DANS MON JARDIN , LES VEILLEES DES CHAUMIERES , BECASSINE , BAMBINO , ARTISTES EN HERBE , BLEUETTE , PITCHOUN , BECASSINE , AMUSE-TEMPS , JEAN QUI LIT


Editions GAUTIER-LANGUEREAU (S.A.R.L.) - 18, rue Jacob, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 12 février 1992 - Transmission de propriété n°60146 - Publication au BOPI 1992-02-12

Edition de livres, albums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.